Mentions légales
1.1 Site (ci-après « le site ») :
www.sumaris-project.com
1.2 Editeur (ci-après « l’éditeur ») :
FROM Nord
Dont le siège social est situé : 16 rue du Commandant Charcot – 62 200 BOULOGNE SUR MER
Représentée par M. THIERRY MISSONNIER, en sa qualité de Directeur
Adresse mail : contact@fromnord.fr
1.3 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») :
Ce site est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.
1.4 Copyrights :
© Alain Philippe, FROM Nord, IFREMER, ILVO, KEIFCA, NAUSICAA.
ARTICLE 2
Accès au site
2.1 Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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2.2 Description des services fournis
Le site www.sumaris-project.com a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des résultats du projet.
2.3 Gestion des données personnelles
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Il est alors précisé à l’utilisateur l’obligation ou non de fournir ces informations.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne. Il peut exercer ce droit en contactant FROM Nord via contact@fromnord.fr ou par courrier postal envoyé à l’adresse suivante :
16 rue du Commandant Charcot – 62 200 BOULOGNE SUR MER
ARTICLE 3
Contenu du site
3.1 Limitations contractuelles sur les données techniques
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3.2 Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Ce projet a reçu des financements au titre du programme Interreg des 2 Mers 2014-2020
co-financé par le Fonds Européen de Développement Régional en vertu du contrat de subvention n° 2S03-024.